20.10.2017: Übergangsregelung für MAP-Anträge gefunden


Das Bundesamt für Wirtschaft und Ausfuhrkontrolle (BAFA) hat eine Übergangsregelung für Förderanträge eingeführt. Sie gilt für Antragstellerinnen und Antragsteller, die noch in diesem Jahr die Installation beispielsweise einer Pelletsheizung beauftragen, die neue Heizung aber erst im kommenden Jahr in Betrieb geht. Für das Verfahren hatte sich unter anderem der Deutschen Energieholz- und Pellet-Verband eingesetzt.

Übergangsregelung gilt bis Ende September 2018

Das BAFA stellt das Marktanreizprogramm für Erneuerbare Energien (MAP) zum 1. Januar 2018 auf ein zweistufiges Antragsverfahren um. Wer einen Auftrag für eine neue Holzfeuerung vergeben will, muss zuvor erst seinen Förderantrag beim BAFA einreichen. Die Übergangsregelung gilt in den Fällen, in denen ein Auftrag bereits im Jahr 2017 erteilt wurde, die Anlage aber erst im Jahr 2018 in Betrieb geht

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. Heizungskundinnen und -kunden müssen dann in der Regel bis zum 30. September 2018 das neue Antragsformular des zweistufigen Verfahrens, das ab Mitte Dezember auf der BAFA-Internetseite zu finden sein soll, zusammen mit der “Erklärung zur Inanspruchnahme der Übergangsregelung im Jahr 2018″ einreichen. Die geänderte Erklärung muss – anders als bei der bisherigen Fassung – nur noch die oder der Antragstellende, aber nicht mehr das Fachunternehmen unterschreiben.

 DEPV begrüßt vorübergehende Lösung

“Mit der neuen Übergangsregelung sind nun alle Löcher im Verfahren gestopft, sodass Aufträge für den Heizungstausch sicher vergeben werden können. Das begrüßen wir ausdrücklich”, sagt DEPV-Geschäftsführer Martin Bentele. Geht die Holzheizung noch im Jahr 2017 in Betrieb, ändert sich nichts: Der Förderantrag ist weiterhin bis zu neun Monate nach Inbetriebnahme zu stellen. Freiberuflich Tätige, Genossenschaften und Unternehmen dagegen müssen den Antrag bereits heute vor der Auftragsvergabe stellen. Antragstellerinnen und -steller jedoch, die ihre Holzheizung im Jahr 2018 in Auftrag geben, müssen den Antrag durch die Verfahrensumstellung ausnahmslos vor der Beauftragung stellen.

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